Marque expirée - Marque en non vigueur

DISTAL
BREVIDEX Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97681008
Date de dépôt :
04/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2017

Présentation de la marque DISTAL

Déposée le 4 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BREVIDEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISTAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BREVIDEX domicilié(e) 17 rue de Montgolfier, Zone Industrielle,93110 ROSNY SOUS BOIS (dossier no 2345430) - 93110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 365 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2345430) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISTAL est expirée depuis le 4 juin 2017.

BREVIDEX a également déposé les autres marques suivantes : BURODIAL NOUS AVONS CATALOGUE LE MOBILIER DE BUREAU , BREVIDEX , PROMOSTAR , REFERENCIA LA QUALITE AU BUREAU , REFERENCIA L'essentiel du bureau , TENERE , BAIL'OFFICE , BUREAU SOLUTION , LA HALLE AUX BUREAUX , ONDE


BREVIDEX Société Par Actions Simplifiée - 17 rue de Montgolfier, Zone Industrielle,93110 ROSNY SOUS BOIS (dossier no 2345430) - 93110 - France - SIREN 318365509


CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2345430) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2007 n°2345430 - Publication au BOPI 2007-06-29

Inscription le 26 juin 2007 - Changement de nature juridique n°457128 - Publication au BOPI 2007-06-26

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Inscription le 12 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°679780 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Inscription le 15 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°699944 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15

Appareils d'éclairage de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de climatisation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, lampes d'éclairage, ampoules et lampes électriques, Papier et carton (brut ou mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; livres, journaux, magazines, catalogues; photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); agrafes de bureau; corbeilles à courriers; encriers; nécessaires pour écrire; planches à dessins; plumiers; cache-pot en papier; signets, sous-main, supports pour plumes, crayons, stylos; tablettes) écrire; tableaux noirs, peintures (tableaux), gravures; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Meubles; tableaux d'affichage; paravents (meubles); portemanteaux, crochets de porte-manteaux non métalliques; glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc; osier, corne, os; récipients d'emballage en matière plastique

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].